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Elodie Geoffroy
Le 6 août 2014
Comment se déroule une réunion CE ?

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Comment se déroule une réunion CE ?

Dans un précédant article, nous avons vu comment organiser une réunion selon les règles. Cette semaine, nous abordons un autre point essentiel : comment doivent se dérouler ces réunions ?

 

Pendant la réunion…

 

  • De quoi parle-t-on ?

L’ordre du jour est négocié préalablement entre les membres du Comité d’Entreprise et la direction.

Lors d’une réunion, le CE est notamment amené à discuter des Activités Sociales et Culturelles (ASC) à l’ordre du jour : l’organisation ou non d’un voyage, le montant d’une subvention, l’ouverture d’un partenariat… Il doit ensuite les soumettre à un vote : quelles ASC seront réalisées ?

 

NB : le premier vote est souvent celui de l’approbation du PV de réunion précédent. Attention à ne pas oublier cela avant de passer à la suite

 

  • Qui peut voter ?

 

Seuls les élus titulaires disposent d’une voix délibérative.

Les autres participants (suppléants et représentants syndicaux) disposent chacun d’une voix consultative qui ne sont pas incluses dans le décompte final. L’employeur ne participe pas au vote.

 

Après la réunion, il faut écrire un PV…

 

  • Que doit-il contenir ?

 

Un PV doit mentionner :

  • la date et le lieu de la séance ;
  • les noms des présents (il faut préciser leur rôle : président, vice-président, secrétaire,… )
  • le nom des personnes excusées ;
  • les débats et votes qui ont eu lieu ;
  • les informations qui ont été communiquées par la direction au CE , ainsi que les questions et éléments de réponse qui les ont suivis
  • les heures de début et de fin de séance.

 

NB : des réunions informelles peuvent être tenues entre les membres du CE. Aucune périodicité ni convocation ne sont requises, mais elles sont conseillées pour bien s’accorder sur la vie du CE.

 

 

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